jeudi 26 novembre 2015

Lionne - bureaucratie: 1-0

La 504 yankee est désormais autorisée à dévorer le bitume hexagonal. Mais cela ne s'est pas fait tout seul! Immatriculer en France une voiture importée en dehors des frontières de l'Union européenne nécessite en effet de rassembler une grosse pile de documents dûment tamponnés et certifiés, et un parcours du combattant bureaucratique. Et le fait que la voiture soit sortie en 1979 d'une usine franc-comtoise ne change rien à l'affaire: elle n'a pas été homologuée à l'origine pour rouler en France.

Arrivée en région parisienne à l'été 2014 via le Havre en provenance de Baltimore, la lionne a été admise sur le sol français à titre temporaire, munie de ses plaques américaines. Les douanes ont délivré un formulaire "846A", certificat de dédouanement, qui permet de circuler en France pendant trois mois. La voiture étant à mon nom depuis plus d'un an, je n'ai pas eu de droits de douane ni de TVA à acquitter, c'est déjà ça!

La suite des formalités s'est révélée moins facile. D'abord, il a fallu obtenir un contrôle technique valide. La 504 l'a réussi du premier coup, après quelques menues réparations. L'idée était de faire passer la voiture en carte grise normale, et je me suis rapproché de la DRIRE (ex-service des Mines) de mon département pour une réception à titre isolé. Mais il m'a été indiqué que ce service renvoyait les voitures de plus de 30 ans vers une autre filière, celle des cartes grises collection. Retour donc au départ. Dans ce cas, il faut envoyer à la Fédération française des véhicules d'époque (FFVE) une demande "d'attestation de datation et caractéristiques", en présentant le certificat d'immatriculation étranger, le certificat de cession (retrouvé de justesse chez l'ancien propriétaire, trois ans plus tard...), des photos de la voiture, du numéro de série et du moteur. Il ne reste plus qu'à signer un chèque de 60 € et à prier très fort... Par précaution, j'ai rajouté au dossier le certificat de conformité partiel obtenu de la maison-mère Peugeot spécifiant que des 504 avec moteur 2.304 cm3 et boîte automatique trois vitesses avaient été homologuées en France. Et miracle, un beau matin, j'ai reçu ça par la poste:

Je pensais voir le bout du tunnel. Que nenni. Un premier contact avec la sous-préfecture s'est soldé par une liste de documents à produire, parmi lequel "un quitus fiscal que vous demandez à votre centre des impôts qui justifie l'acquittement de la TVA". Je me présente donc au centre des impôts dès l'ouverture et la sympathique fonctionnaire qui me reçoit n'a aucune idée de ce que je demande. En fait, le fameux "quitus fiscal" est... le certificat de dédouanement 846A. Il fallait le dire!

Je me présente ensuite à la sous-préfecture, avec sous le bras les pièces suivantes:


- Formulaire cerfa 13750*05 (demande de carte grise)
- Certificat 846A des douanes
- Attestation FFVE
- Contrôle technique
- Preuve de domicile
- Pièce d'identité
- Certificat de cession
- Certificat de conformité partielle de Peugeot
- Un chèque en blanc

Une demi-heure de queue plus tard, dans le hall encombré et surchauffé de la sous-préfecture, c'est d'une main légèrement tremblante que je dépose la liasse de documents devant la préposée idoine. Et de fait, elle fronce les sourcils quand elle se rend compte que je suis en train d'importer une voiture française de 36 ans d'âge sur le territoire français, et qu'elle n'est pas aux normes françaises. Deux aller-retour sont nécessaires avec sa hiérarchie pour vérifier dans quelles cases administratives un tel spécimen peut rentrer. "Bon, ben je vais la prendre", finit-elle par glisser, presque dépitée.

Le reste n'est que félicité, ou presque. Un passage en caisse et, guillerette, une autre employée chargée d'annoncer les bonnes nouvelles s'exécute: "voici votre certificat européen!" Joie. La carte grise définitive arrivera en recommandé quelques jours plus tard.

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